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Règlement des Etudes et des Examens de l’Institut Supérieur de Gestion de Sousse -Année Universitaire 2021/2022 : Les Licences

Dispositions Relatives aux Etudes en Licences LMD :

Article 1 : Tous les étudiants inscrits en Licences LMD doivent consulter le Régime des Etudes qui régit la formation universitaire envisagée au sein de notre établissement, et ils assumeront entièrement les conséquences administratives de son application.
 
Article 2 : Chaque Licence est régie par un système d’études où les enseignements sont planifiés sous forme de : Cours Théoriques, Travaux Dirigés, Travaux Pratiques et Cours Intégrés. La présence dans les séances d’enseignement est obligatoire, et l’enseignant chargé de ces enseignements peut exiger un système de Contrôle Continu avec des tests et des travaux pratiques et des projets de recherche et d’application. Pendant les Travaux Dirigés et les Travaux Pratiques, les absences ont un caractère éliminatoire ; au-delà de 20% d’absence du Volume Semestriel des Etudes (14 semaines), l’étudiant sera administrativement éliminé des examens de l’élément en question. Certains Cours ont une nature de Projet Tutoré ou de missions. L’étudiant ne peut avoir une note dans ces éléments que s’il entretient régulièrement des travaux de nature pratique, qui s’étalent sur tout le semestre. A ce type d’élément à contrôle continu exigé on ne peut pas bénéficier d’une session de rattrapage. En application des lois en vigueur, aucun étudiant ne sera déclaré admis par rachat si un zéro apparait dans la liste de ses notes de contrôle continu, et ce quelque soit sa moyenne générale.
 
Article 3 : Tout étudiant doit préparer ses cahiers de travaux dirigés et pratiques, et ses activités pratiques prévues dans les séances de cours magistral et des cours intégrés. Dans le cas contraire, Le chargé d’enseignement peut ne pas autoriser l’étudiant à assister aux séances de cours.
 
Article 4 : Le système des éléments d’enseignement est composé de deux types de matières : des unes à Régime de Contrôle Continu, des autres à Régime Mixte. Pour les premières, l’évaluation globale des étudiants est faite de la façon suivante : Une Note de Contrôle Continu, décomposée en une Note de Participation ou une Note de Test 20% et une Note d’Examen, sous forme de deux Devoirs Surveillés avec une pondération de 40% pour chacun d’eux.
 Dans ce type de matières, il n’y a pas de session de rattrapage. Pour les matières à Régime Mixte, deux sous-types existent : des matières à travaux dirigés et des matières avec des cours théoriques. Pour le premier sous-type, l’évaluation est faite de la façon suivante : une Note de Contrôle Continu avec une pondération de 30% de l’évaluation globale, qui est composée d’une Note de Participation à raison d’un poids de 10% et une Note de Test à raison d’un poids de 20%. Le restant de la note globale (70%) est comptabilisé sous forme d’un examen écrit. Ce type de matière permet aux étudiants, n’ayant pas validé cet élément et son unité d’enseignement dans la Session Principale et déclarés non admis, de passer une Session de Rattrapage.
 Pour le deuxième sous-type de matière à régime mixte, l’évaluation globale est faite de la façon suivante : 70% de l’évaluation pour la Note d’Examen et 30% pour la Note de Contrôle Continu.
 
Article 5 : A Chaque matière (élément), est attribué un Coefficient et un Crédit. Le Coefficient entre dans le calcul de la Moyenne de l’élément et indirectement dans le calcul de la Moyenne Générale. Le Crédit entre dans le calcul du Crédit Total (un Total Semestriel de 30 et un Total Annuel de 60). Les coefficients et les crédits des matières présentent une importance directe en tant que moyen de passage d’une année à une autre. Pour les crédits, ils peuvent être comptabilisés à travers un mécanisme de compensation interne aux différentes Unités d’Enseignement. Une Unité d’Enseignement peut contenir soit une seule matière soit plus qu’une matière. Dans le cas d’une seule matière, le crédit partiel par matière est confondu avec celui de l’Unité ; dans le cas de plusieurs matières par Unité, l’étudiant est dispensé de toutes les matières de l’unité d’enseignement si cette dernière est supérieure à 10/20.

Article 6 : Le Critère de réussite d’une année à une autre est Multiple : une réussite par Moyenne Générale : tout étudiant ayant obtenu une Moyenne Générale supérieure ou égale à 10/20, sera déclaré « admis ». Une réussite par Admission Conditionnelle ou à Crédit : tout étudiant ayant cumulé 45/60 crédits annuels (avec compensation au sein des unités) sera déclaré « admis conditionnel » (ou à crédit), et ce quelque soit sa Moyenne Générale. L’étudiant sera inscrit dans l’année suivante de ses études, mais il sera demandé de valider ses crédits de l’année précédente, et ce en passant les épreuves écrites avec le niveau en question. On ne peut obtenir un diplôme qu’après avoir validé tous les crédits demandés. Toutefois il existe un autre moyen d’admission, qui reste un privilège conditionné par une décision souveraine du Jury des Délibération des Résultats, à savoir le Rachat. 

Tout étudiant ayant obtenu une Moyenne Générale de 9.80/20, et n’ayant pas d’antécédent disciplinaire, ni des zéros parmi ses notes de Contrôle Continu, peut être racheté. La décision finale revient au Jury des Délibérations des Résultats de la fin d’année, et sa moyenne sera ramenée à 10/20 après avoir ajusté ses notes dans une ou plusieurs matières
 
Article 7 : Pour la Session des Devoirs Surveillés, on envisage deux modalités d’évaluation : un Devoir Surveillé sous forme d’un examen écrit planifié dans une Session Officielle de Devoirs (Une Session en décembre pour le Premier Semestre, et une Session en mai pour le Second Semestre) ; un Examen Pratique en Classe, et dans ce cas l’enseignant responsable des enseignements décidera des modalités d’évaluation. Le nombre d’épreuves pratiques est décidé par l’équipe responsable de l’enseignement pédagogique de la matière, mais à travers une coordination avec l’’administration et un mécanisme d’information pour les étudiants sera garanti. La liste des éléments à Contrôle Continu et à évaluation Pratique sera affichée publiquement aux étudiants au début octobre.
 
Article 8 : Les étudiants redoublants bénéficient d’un Système de Compensation/Equivalence/Dispense des éléments d’enseignement validés dans l’es années universitaires précédentes. Pour le système de dispense, il est pris en charge systématiquement par la Plateforme Informatique Officielle SALIMA. A travers cette plateforme, tout étudiant ayant validé un élément, soit directement par moyenne partielle de l’élément, soit indirectement au sein d’une Unité d’Enseignement par compensation des crédits sera déclaré « dispensé » de cet élément, et l’étudiant ne sera pas autorisé à passer les épreuves planifiées pour l’élément en question. Pour le Système des Equivalences, chaque étudiant, ayant bénéficié d’une décision favorable de changement de parcours/spécialité/établissement ou qui redouble l’année dans une spécialité ayant subi un changement de régime des études, peut récupérer les éléments validés pendant l’année universitaire précédente, et ce à travers une décision d’équivalence qui incombe à une Commission des Equivalences spécifique à l’établissement. Chaque année, l’établissement publie un Tableau Unique des Equivalences, accessible aux étudiants, et qui montre le schéma des équivalences par élément d’enseignement.
 
 Article 9 : Un stage de deux mois en entreprise au cours de l’été entre les semestres 4 et 5 doit être entrepris par tous les étudiants qui ont réussi le passage de la 2ème à la 3ème année. Il s’agit d’un stage de découverte, d’initiation à la vie professionnelle et d’immersion dans la vie active et non d’un stage spécialisé. En cas de difficulté à trouver un stage de deux mois dans la même entreprise, l’étudiant pourra entreprendre deux stages, d’une durée d’un mois chacun.
En cas d’impossibilité de réalisation d’un stage, les activités pratiques de substitution indiquées dans l’arrêté du 30 juin 2009 du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche sont alors applicables. Ces activités pratiques prendront la forme d’un travail empirique que l’étudiant réalisera au cours du semestre 6 tel que : étude de marché, enquête, diagnostic stratégique, etc.). L’étudiant pourra également dans ce cas, notamment dans le cas où il bénéficie du statut d’étudiant-entrepreneur, préparer un business plan pour la création d’une entreprise (plan d’affaires).
 
Article 10 : Tous les étudiants ont le droit à la Consultation de leurs copies d’examen, et ce dans une période fixée par l’administration de l’Institut après la Session de Rattrapage. L’étudiant sera convoqué par l’administration pour procéder à la vérification matérielle de ses copies d’examen (nombre de doubles feuilles, addition des notes partielles, traces de correction). Dans le cas des erreurs matérielles, le Directeur rédigera un rapport et convoquera l’enseignant chargé de l’élément pour la rédaction d’un rapport d’erreur matérielle. Cette procédure sera effectuée sous la supervision de la présidence de l’université.
Tout étudiant de l’Institut Supérieur de Gestion de Sousse doit lire et accepter cette Charte du Régime des Etudes et des Examens le jour de son inscription administrative, et il sera tenu responsable du respect de son contenu. Cette Charte est rédigée conformément à l’Arrêté du ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique du 30 Juin 2009 organisant les Etudes en Licences LMD et des Règlements Internes décidés dans le Conseil Scientifique de l’Institut Supérieur de Gestion de Sousse.
 
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